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un mail l'adresse en nous communiquant. Les sommes verses ds signature d'un bon de commande sont un acompte conformment la Loi, le contrat tant conclu dfinitivement. Sarl ISA ( s). A compter de cette date, toute commande est rpute ferme et dfinitive. V.2 - Modalits de paiement, sauf autres modalits prvues expressment par des conditions particulires prciser par crit avant livraison, le prix de vente est payable, soit au comptant rception de la facture sous dduction d'un escompte de caisse de 2, calculer sur le montant hors. I.- champ D'application DES conditions generales DE vente : Les prsentes conditions gnrales de vente s'appliquent de plein droit toute vente des produits suivants : couteaux de poche, couteaux professionnels et de mnage, ciseaux, machines d'affutage, et plus gnralement toute la gamme des produits fabriqus. A compter de la livraison, les risques des produits sont transfrs l'Acheteur. Aucune demande d'indemnit n'est recevable pour dommages dits indirects au sens usuel de la jurisprudence. Suivre sur m Intrt utilisateur pour sa recherche : 74 Date de dernire mise jour : La suite sur le site : 7 Laurent selection Livre Laurent. La facture mentionnera les indications vises l'article 31 de l'ordonnance du 1er dcembre 1986 modifie. reserve DE propriete, les produits sont vendus sous rserve de proprit : conformment aux dispositions de la Loi du 12/5/1980 et de la Loi du 25/1/1985 modifie le 10/6/1994, le vendeur se rserve expressment la proprit des produits livrs jusqu'au paiement intgral du prix.

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Le transfert de proprit et risques son profit devient effectif ds sortie de nos magasins. Entreprise Agent d'assainissement - Pisciniste - Maitre code promo la boutique rtl d'oeuvre - Noisy-le-Grand 93160. L'Acheteur assumera les frais et risques du transport des produits vendus, postrieurement leur livraison. Ledit article dispose : "Le Vendeur est tenu de la garantie raison des dfauts cachs de la chose vendue qui la rendent impropre l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'Acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donn qu'un. La vente est rpute conclue la date d'acceptation de la commande par le Vendeur. 1 sur Clim Denfert "Enfin un vrai professionnel de la climatisation. Suivre sur Intrt utilisateur pour sa recherche : 86, date de dernire mise jour :, la suite sur le site : m 4, clim Denfert - Cannes, Alpes-Maritimes. Livraison chez vous en 1 jour ou en magasin avec -5 de reduction.

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